en ce qui concerne celle de l'éducation non formelle. Il apparaît cependant que l'introduction des médias modernes dans un système d'éducation et leur utilisation massive ne peuvent être improvisées.
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Décret n°90-422 du 16 mai 1990 portant application, en ce qui concerne les offres de rencontres en vue de la réalisation d'un mariage ou d'une union stable, de la loi n° 89-421 du 23 juin 1989 relative à l'information et à la protection des consommateurs ainsi qu'à diverses pratiques commerciales
En tant qu’utilisateur des services de CaRMS, nous vous encourageons d’examiner attentivement le contrat des programmes et les politiques afin de vous familiariser avec vos droits et vos responsabilités en ce qui concerne les mesures de sécurité de CaRMS.
Lorsque l'article 6, paragraphe 1, point a), s'applique, en ce qui concerne l'offre directe de services de la société de l'information aux enfants, le traitement des données à caractère personnel relatives à un enfant est licite lorsque l'enfant est âgé d'au moins 16 ans. Lorsque l'enfant est âgé de moins de 16 ans, ce traitement n ...
Le synonyme de en ce qui concerne? Nearby Translations. en ce que. encéphalopathie spongiforme bovine. encéphalopathies. encéphalopathie. encéphalomyélite myalgique. encéphalomalacie. en ce qui me concerne. encerclaient. encerclant. encercle. en cercle.
Dans la langue soignée, on pourra lui préférer d’autres expressions, selon le contexte : en ce qui a trait à, en ce qui concerne, en matière de, pour ce qui est de, sur le plan de, au chapitre de, dans le domaine de, du point de vue de, en fait de, en fonction de, quant à, relativement à.
affectifs, relationnels et psychologiques, mais aussi en ce qui concerne la situation scolaire, professionnelle ou matérielle, ou les questions de santé de l’enfant.
n° 1169/2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires (ci- ... 2.3 Définition de la notion de «surface de la face la plus grande» en ce qui concerne la hauteur minimale de corps de caractère pour la présentation des mentions obligatoires (article 13, paragraphe 3),
Se pose alors la question de savoir si l’administrateur qui négligerait d’insister pour obtenir l’information nécessaire à l’exercice de sa mission ne mettrait pas en jeu sa responsabilité civile au titre de la violation de la loi ou de la « faute de gestion » selon l’article L 225-251 du Code de Commerce.
Ayant trouvé à l'origine son utilisation dans le transport des vins, ce parc, grâce à des tant en ce qui concerne leurs caractéristiques physico-chimiques, notamment densité, caractères de dangers, Les wagons sont repérés par une bande orange de 30 cm de largeur qui entoure le réservoir à mi-hauteur.
Le Contenu du Site est livré « en l'état », sans aucune sorte de garantie ni expresse ni implicite, notamment en ce qui concerne la qualité marchande de l'information, son utilité à telle ...
Translation of en ce qui me concerne from the Collins French to English Dictionary The to infinitive The to infinitive is used as follows: after an adjective of quality such as small, tall, agreeable, pleasant, funny that is used in combination with too.
dialogue entre l’organisation et les populations affectées en ce qui concerne la communication de l’information. Retour d’informations et réclamations : consulter et obtenir l’avis des populations affectées en
En ce qui me concerne l'extracteur a fait son entrée dans … Cours processus- production – SlideShare Cours Processus de production Abdallah NASRI Ministère de l’Enseignement Supérie…
Quant à l’expression en ce qui a trait, elle est peu attestée dans les dictionnaires mais son emploi est courant au Québec. Elle pourrait avoir été formée sur le modèle de la locution en ce qui concerne .
En exécution de l’article 8.1 du Règlement, le traitement des données à caractère personnel relatif aux enfants en ce qui concerne l’offre directe de services de la société de l’information aux enfants, est licite lorsque le consentement a été donné par des enfants âgés de 13 ans ou plus.
Le titre abrégé de la présente loi est Loi de 2000 sur le respect de la vie privée et sur l’obligation de rendre des comptes à cet égard (modification de lois en ce qui concerne l’accès à l’information et la protection de la vie privée).
Lignes directrices du GSR-13 relatives aux bonnes pratiques en ce qui concerne l'évolution du rôle de la réglementation et des régulateurs dans un environnement numérique1 Le secteur des technologies de l'information et de la communication (TIC) traverse de profonds
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L'alerte de sécurité émise pour la vieille ville de Jérusalem, en ce qui concerne l'information d'un terroriste en route pour mener une attaque - Carte interactive Nouvelles de …
Règlement d'exécution (UE) 2016/322 de la Commission du 10 février 2016 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 680/2014 définissant des normes techniques d'exécution en ce qui concerne l'information prudentielle à fournir par les établissements sur l'exigence de couverture des besoins de liquidité (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) C/2016/0694
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RGPD article huit : Conditions applicables au consentement des enfants en ce qui concerne les services de la société de l'information - Règlement général sur la protection des données de 2018. Article 8 expliqué simplement.
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1 janv. 2013 production, assurer l'information et la participation du public : tels sont les objectifs de Les plans de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du un concasseur est mis en place directement sur le chantier.
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